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Droit des biens PDF

La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, lécologie, le partage des ressources et des richesses, lexode rural... éprouvent directement cette relation. Il nest pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine daffectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances, monnaies diverses. Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains. Le droit des biens reste celui de la propriété car sans propriété, il ny a ni liberté, ni prospérité. Il est au coeur du droit, façonné par le droit des personnes presque autant que construit par le droit des biens. Ces dernières années auront été riches en décisions qui manifestent sa souplesse en même temps quelles accroissent la liberté de création de droits réels innommés, qui nest cependant pas sans limites.

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TAILLE DU FICHIER 4.63 MB
ISBN 9782275064598
AUTEUR Philippe Malaurie
FICHIER Droit des biens.pdf
DATE 01/01/2020

En fait, le Droit des Biens est la discipline régissant l’ensemble des règles de droit concernant uniquement les Droits Réels. Selon l’usage, la notion de Biens inclut des choses et des droits. Par exemple, en langage courant, on pourra dire ou entendre dire : « Je dispose d’un droit d’usufruit et j’ai une maison. » Cependant, en terminologie, c’est illogique, hétérogène