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ISBN 3277450284244
AUTEUR Foucher
FICHIER Plan comptable général - 11 volumes.pdf
DATE 08/01/2020

n° 2004-09 relatif au plan comptable des fonds communs de placement à risques ; ... n° 2004-11 relatif aux opérations d'assurance réalisées dans le cadre d'un ... de la réglementation comptable relatif au plan comptable général modifié par les ... relativement constants indépendamment du volume de production, tels que : 19 nov. 2015 ... au plan comptable général ... Article 11 : Il est inséré un article 780-2 ainsi rédigé : ... professionnel mentionnées au II de l'article L.822-11. ... pu être déterminée de façon fiable, une information est fournie sur le volume et le.