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Lhabitude est un concept connu de nombreuses disciplines telles que la philosophie ou la psychologie. Si le droit ne fait pas figure dexception, la fonction répressive du droit pénal confère à ce concept un sens particulier en sanctionnant lhabitude pénale. Loin dassimiler lhabitude pénale à lhabitude criminelle, la thèse en retient une conception purement juridique et objective, détachée de toute référence à la dangerosité du délinquant. Létude, résolument technique, propose, à partir de cinq institutions (infraction dhabitude, circonstance aggravante dhabitude, récidive, réitération dinfractions et concours réel dinfractions) une notion unitaire de lhabitude pénale et une répression adaptée à la criminalité particulière de son auteur. Lhabitude pénale y est ainsi définie comme un ensemble de comportements répétés unis par un lien juridique spécifique, à savoir principalement un lien danalogie et un lien temporel. Une telle définition permet ensuite de déduire une répression de lhabitude adaptée à son particularisme. Son régime juridique est en effet influencé par sa double structure, matériellement plurale et juridiquement unitaire, de même que sa sanction est influencée par les liens unissant les comportements. En puisant des exemples de comparaison au sein du droit privé mais aussi dans les législations pénales étrangères, létude permet également de mettre en évidence les forces et faiblesses du droit pénal français dans lappréhension de lhabitude pénale.

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TAILLE DU FICHIER 3.96 MB
ISBN 9782275043807
AUTEUR Charlotte Claverie-Rousset
FICHIER Lhabitude en droit pénal.pdf
DATE 04/02/2020

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